Dominique Bellot

De: Dominique Bellot
Syndicat national des chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
JORFTEXT000000820161(source JORF)
nomination
14 Février 200714/02/2007
De: Bellot (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Bellot (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Bellot (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996